Le travail parlementaire
Mandats affichés · ancien mandat signalé
17 346 activités disponibles
Amendement 11 — Article PREMIER
Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
Amendement 26 — Article unique
Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques
Amendement 9 — Article PREMIER
Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
Amendement 18 — Article 3
Proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois
Amendement 27 — Article unique
Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques
Amendement 17 — Article 3
Proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois
Amendement 20 — Article unique
Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Rejeté
Amendement 55 — Article 2
Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État
Rejeté
Amendement 19 — Article unique
Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Rejeté
Amendement 70 — Article 4
Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État
Amendement 18 — Article 3
Proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois
Amendement 67 — Article 4
Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État
Amendement 25 — Article 2 quater
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Rejeté
Amendement 19 — Article unique
Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Rejeté
Amendement 56 — Article 2
Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État
Rejeté
Amendement 11 — Article PREMIER
Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
Amendement 56 — Article 2
Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État
Rejeté
Amendement 27 — Article unique
Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques
Amendement 25 — Article 2 quater
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
Rejeté
Amendement 9 — Article PREMIER
Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté