Rechercher un vote
Mandats affichés · ancien mandat signalé
9504 scrutins · page 44 / 396
Assemblée nationalel'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2027
Vote sur un amendement · Séance publique
la motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de finances pour 2027
Scrutin public · Séance publique
Amendement n° 5
Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Vote sur un amendement · Séance publique
Amendement n° 7
Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Vote sur un amendement · Séance publique
Amendement n° 4 · article 44
Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Vote sur un amendement · Séance publique
Article 32 bis de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (seconde délibération)
Vote sur un article · Séance publique
Amendement n° 3 · article 32 bis
Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (seconde délibération)
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (seconde délibération)
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (seconde délibération)
Vote sur un amendement · Séance publique
Sénatl’amendement n° 5, présenté par M. Bernard Jomier et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition de loi révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
Vote sur un amendement · Séance publique
Article unique du projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie
Vote sur un article · Séance publique
l'amendement n° 79 de M. Weber à l'article 4 de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 54 de M. Casterman à l'article 4 de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2 de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2 de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2 de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique
l'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2 de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique
Article premier de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un article · Séance publique
l'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant
Vote sur un amendement · Séance publique