Le travail parlementaire
Mandats affichés · ancien mandat signalé
17 346 activités disponibles
Amendement 920 — Article 5 nonies
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 787 — Article 6
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 774 — Article 5
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 752 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Alerte sur la future convention CNAM et son impact sur les taxis
Une renégociation de la convention entre les taxis et l’Assurance maladie est-elle prévue ? Quels contrôles sont envisagés sur les pratiques des plateformes de VTC ?
Réserve prudentielle du secteur médico-social
Comment renforcer les budgets des structures pour personnes âgées et handicapées, notamment en supprimant la réserve prudentielle ou en restituant les crédits gelés ?
Amendement 176 — Article PREMIER
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Réglementation nationale applicable aux drones
Une évolution des règles applicables aux drones professionnels, notamment ceux de moins de 4 kg, est-elle envisagée pour alléger les contraintes des télépilotes ?
Amendement 177 — Article 5
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 178 — Article 6
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 257 — Article 9
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Filière textile en crise
Comment soutenir les entreprises textiles et leurs emplois, notamment autour du Coq sportif, en agissant sur les coûts de l’énergie, les marchés publics et la concurrence ?
Amendement 138 — Article 5 bis
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 67 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 65 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 81 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 76 — Article 9
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 141 — Article 3
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 68 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 68 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 82 — Article 9
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 138 — Article 5 bis
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Amendement 50 — Article 2
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur