Le travail parlementaire
Mandats affichés · ancien mandat signalé
17 346 activités disponibles
Amendement II-296 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-320 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-CF2257 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Rejeté
Amendement II-295 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-345 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-349 — ARTICLE 80
Projet de loi de finances pour 2026
Fermeture du site LDR Médical et affaiblissement du tissu industriel aubois
Quelles actions sont prévues pour préserver le site LDR Médical de Sainte-Savine, rechercher un repreneur et soutenir les filières industrielles de l’Aube ?
Amendement II-339 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-325 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-297 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-321 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-339 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-340 — ARTICLE 79
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-322 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-344 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-341 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-343 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-347 — ETAT B
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-338 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Conséquences économiques et sociales du décret du 9 septembre 2025
Le décret sur MaPrimeRénov’ peut-il être revu pour réintégrer l’isolation et les équipements biomasse ? Quels soutiens sont prévus pour les artisans concernés ?
Amendement II-337 — ETAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
Projet de loi de finances pour 2026
Amendement II-350 — ARTICLE 76
Projet de loi de finances pour 2026