Le travail parlementaire
Mandats affichés · ancien mandat signalé
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Amendement AS30 — Article PREMIER
Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie
Retiré
Amendement CD97 — Article 5
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Tombé
proposition de loi visant à sanctionner plus durement le trafic de médicaments
Sanctionner plus durement le trafic de medicaments
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences du cyclone Chido à Mayotte et les moyens de prévention et de gestion des catastrophes naturelles dans le territoire
Conséquences du cyclone CHIDO à Mayotte et les moyens de prévention et de gestion des catastrophes naturelles dans le territoire
Amendement CL47 — Article PREMIER
Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
Retiré
Amendement CD95 — Article 5
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Tombé
proposition de loi visant à élargir le périmètre de la péréquation du tarif de la distribution de gaz afin de poursuivre un objectif de cohésion territoriale dans un contexte de transition énergétique et faciliter le développement des gaz renouvelables
Élargir le périmètre de la péréquation du tarif de la distribution de gaz afin de poursuivre un objectif de cohésion territoriale dans un contexte de transition énergétique et faciliter le développement des gaz renouvelables
Amendement CL47 — Article PREMIER
Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
Retiré
Amendement CD100 — Article 8
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences du cyclone Chido à Mayotte et les moyens de prévention et de gestion des catastrophes naturelles dans le territoire
Conséquences du cyclone CHIDO à Mayotte et les moyens de prévention et de gestion des catastrophes naturelles dans le territoire
Amendement CD98 — Article 5
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Tombé
Amendement CD94 — TITRE III
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Rejeté
Amendement CD88 — Article PREMIER
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Rejeté
Amendement CD96 — Article 5
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Tombé
On ne produit plus rien !
Amendement CD90 — Article 3
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Tombé
Amendement CD89 — Article 3
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Tombé
Le constat est là : notre pays est devenu un enfer réglementaire et fiscal pour ceux qui travaillent.
Amendement CL46 — Article PREMIER
Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
Retiré
proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre la prolifération du loup sur le territoire français et à protéger les éleveurs
Renforcer la lutte contre la prolifération du loup sur le territoire français et protéger les éleveurs
Amendement CL46 — Article PREMIER
Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
Retiré