Le travail parlementaire
Mandats affichés · ancien mandat signalé
17 346 activités disponibles
Amendement AS7 — Article unique
Mettre en place un registre national des cancers
Amendement AS2 — Article unique
Mettre en place un registre national des cancers
Amendement AS9 — Article unique
Mettre en place un registre national des cancers
Amendement AS4 — Article unique
Mettre en place un registre national des cancers
Amendement AS8 — Article unique
Mettre en place un registre national des cancers
Amendement AS1 — Article unique
Mettre en place un registre national des cancers
Amendement 694 — Article 3
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Amendement 691 — Article 9
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Amendement AS12 — Article 2
La relance d'une politique nataliste
Rejeté
Amendement 693 — Article PREMIER
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Rejeté
Amendement 691 — Article 9
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Amendement 693 — Article PREMIER
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Rejeté
Amendement CL124 — Article 17
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Amendement CL131 — Article 23
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Tombé
Amendement CL119 — Article 3 bis
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Amendement 695 — Article 4
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Retiré
Amendement CL129 — Article 18
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Tombé
Amendement 692 — Article 1er bis
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Amendement 695 — Article 4
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Retiré
Amendement CL121 — Article 9
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Amendement CL122 — Article 13
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Amendement AS13 — Article 2
La relance d'une politique nataliste
Rejeté
Amendement 694 — Article 3
Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Amendement CL115 — Article 2
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local
Non soutenu