Le travail parlementaire
Mandats affichés · ancien mandat signalé
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Amendement 4 — Article PREMIER
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Amendement 2 — Article 2 bis
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Amendement 6 (Rect) — Article 2 bis
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Amendement 4 — Article PREMIER
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Amendement 3 — Article PREMIER
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Financement du projet de mise à grand gabarit de la Seine
Quels financements alternatifs et quels moyens publics sont prévus pour faire avancer le projet de mise à grand gabarit de la Seine ?
Amendement 12 — Article 3
Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
Amendement 10 — Article 2
Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
proposition de loi visant à assouplir les dispositions de la loi Évin sur la publicité du vin
Assouplir les dispositions de la loi Évin sur la publicité du vin
proposition de loi visant à assouplir les dispositions de la loi Évin sur la publicité du vin
Assouplir les dispositions de la loi Évin sur la publicité du vin
Amendement 1 — Article 2
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Fermeture du site Atlantem
Quels leviers pourraient limiter les conséquences des restructurations et de la fermeture du site Atlantem sur l’industrie et l’emploi dans l’Aube ?
Fracture numérique en zone rurale
Comment faciliter l’accès aux prestations sociales en milieu rural et accompagner les habitants confrontés à la dématérialisation et à la fracture numérique ?
proposition de loi visant à clarifier les modalités d’exonération de taxe d’habitation des logements occupés par des étudiants
Clarifier les modalités d’exonération de taxe d’habitation des logements occupés par des étudiants
Augmentation de l'insécurité dans l'Aube
Quels moyens de prévention, de présence policière et de réponse pénale pourraient renforcer la sécurité dans l’Aube ?
proposition de résolution visant à soutenir l'inscription des champs de lavande de Provence à la liste indicative des biens français.
Soutenir l'inscription des champs de lavande de Provence à la liste indicative des biens français
proposition de résolution visant à soutenir l'inscription des champs de lavande de Provence à la liste indicative des biens français.
Soutenir l'inscription des champs de lavande de Provence à la liste indicative des biens français
proposition de loi visant à l’adaptation des objectifs de construction de logements locatifs sociaux aux réalités locales
Adaptation des objectifs de construction de logements locatifs sociaux aux réalités locales
Distance entre les éoliennes et les habitations
Une distance minimale de 1 000 mètres entre les éoliennes terrestres et les habitations est-elle envisagée ?
Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang
Un renforcement du soutien financier à l’Établissement français du sang est-il prévu pour pérenniser ses missions sur l’ensemble du territoire ?
Remettre la lutte contre la contrefaçon au coeur des priorités
Quels moyens permettront d’intensifier les contrôles contre la contrefaçon et de faire retirer les produits concernés des circuits de vente ?
Amendement 121 — Article 35
Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Adopté
proposition de résolution visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue.
Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue
Amendement 38 — Article 27
Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Rejeté